CITES
Convention Internationale Trade Endangered Species of wild fauna and flora
3 annexe I, II, III : classification des espèces vu par les pays tiers (hors europe)
Annexe I : espèce prélevée dans le milieu naturel -> commerce interdit
Annexe II : commerce possible si prélevé dans le milieu naturel
Annexe III : Espèce très intéressante économiquement et les pays possédant ces espèces demande aux CITES de réguler ces espèces pour éviter une catastrophe.
Pays non membres :
- Andorre.
Identification obligatoire pour tout animal liste en CITES
Commerce 2ème cause de disparition des espèce sauvage (dès le 18ème siècle avec les cabinets de curiosité)
Cependant le commerce licite peut donner une valeur économiques aux espèces et donc permettre leur conservation. (Argent aux populations locale, développement de l'espèce)
Enjeux du commerce licite
- concilier intéret economique et ecologiques
- réduire la diminution de la biodiversité
- encadrer le commerce pour éviter surexploitation des espèces
Le commerce est définit par :
- Importation
- Exportation/réexportation (préalablement importé, transformé, reexporté)
- Introduction en provenance de la mer
Spécimen : espèce physique, morte ou vivante morte, tout ou partie.
Partie : peaux, squelette, coquille, cornes, défenses, feuilles, racines, oeufs, plumes, dents
Produits : Objet fabriqué avec des parties de spécimen
Fécès et urine exclus.
Une espèce CITES reste CITES même si croisement sur 5 génération. Mais a partir de la 5ème génération il peut passer en animal domestique (arrêté ministériel de 1996)
arrêté ministériel de 11 août 2006 :
- espèce exotique envahissante
- espèce domestique
- espèce CITES
Arreté du 25 mars 2004 : intallation zoologique
Arrété différent pour les cirques itinérants.